Schéma de gouvernance : quelles articulations entre démocratie interne et participation citoyenne ?

par le Réseau des Territoires d’innovation démocratique de DO et Fréquence Commune

INFO

Ce webinaire est publié avec une licence Creative Commons « CC by » c’est à dire que vous pouvez l’utiliser, la partager, la modifier, la diffuser… bref en faire ce que vous voulez tant que vous citez l’auteur : l’association Démocratie Ouverte et Fréquence Commune.

Merci à Alexis Desvaux de Démocratie Ouverte et Ondine Baudon de Fréquence Commune pour l’organisation de ce webinaire… Et à tous les élus et agents des collectivités participantes !

RDV DE L’INNOVATION DEMOCRATIQUE

Tous les mois, le Réseau des Territoires d’innovation démocratique organise un RDV de l’innovation démocratique. En ligne et/ou en présentiel, Démocratie Ouverte propose des temps de rencontre pour permettre aux élus et agents de collectivités d’échanger entre pairs sur les sujets de l’innovation démocratique, de partager les bonnes pratiques et de monter en compétence collective.

Les équipes de Démocratie Ouverte et de Fréquence Commune vous présente la retransmission du webinaire du vendredi 5 mars autour de la question des schémas de gouvernance à l’échelle locale : quelles articulations entre démocratie interne et dispositifs de participation citoyenne à l’échelle locale ?

INTRODUCTION

Lors des élections municipales 2020, de nombreuses listes citoyennes revendiquaient la nécessité de faire de la politique autrement, renouveler les pratiques démocratiques pour mieux répartir le pouvoir et ouvrir les processus décisionnels. Elles mettaient en avant l’idée de créer plus d’horizontalité en instaurant les conditions d’un dialogue permanent entre les élus et les habitants du territoire, mais aussi les experts et les techniciens des institutions. Parmi les propositions issues de leur programme, une des réponses entendait concevoir et mettre en œuvre une gouvernance municipale plus ouverte, plus transparente, plus participative et plus collaborative, pour revitaliser la démocratie de proximité et renforcer le pouvoir d’agir des citoyens. 

Aujourd’hui, des initiatives institutionnelles se lancent pour définir et tester de nouvelles manières de renforcer la participation en lien avec des prises de décisions collectives à travers la conception d’un schéma de gouvernance. Que ce soit la démocratie interne et/ou une gouvernance participative et municipale, l’objet des schémas est de redonner goût à la démocratie et d’être plus clair sur les débouchés politiques concrets et possibles sur les différentes opérations de participation et de délibération.

AU PROGRAMME

  • Partage de retours d’expériences et de témoignages de la ville d’Annecy et de Plombières-Les-Bains en matière d’expérimentation de nouveaux schémas de gouvernance liés à la démocratie interne et/ou à l’articulation des dispositifs de participation citoyenne.
  • Apport d’expertise de Démocratie Ouverte et Fréquence Commune sur les enjeux et défis du renouvellement de la gouvernance municipale, du fonctionnement de la vie démocratique ou encore de la représentation graphique d’un schéma.
  • Temps d’échanges entre pairs pour imaginer ensemble les grands principes et les lignes rouges à ne pas dépasser dans la conception et la mise en œuvre de nouveaux schémas de gouvernance démocratique.

APPORT D‘EXPERTISE & RETOURS D’EXPERIENCES

Fréquence Commune, la coopérative des communes participatives

Fréquence Commune accompagne des communes participatives sur la gouvernance municipale et la démocratie interne. La coopérative part du principe que la participation des habitants n’est possible qu’à condition d’un renouvellement des pratiques démocratiques et des manières de fonctionner entre élus et l’administration. Cela passe par une réorganisation des instances (conseil municipal, CoPil, commissions extra-municipales, groupes de travail…), du rôle et des responsabilités des parties prenantes.

Découvrez ci-dessous le schéma du fonctionnement interne de la commune de Plombières-Les-Bains !

Concevoir un schéma de gouvernance citoyen innovant à Annecy

Découvrez l’expérimentation du Labo de Démocratie Ouverte, menée actuellement en partenariat avec la ville d’Annecy, sur la conception d’un nouveau schéma de gouvernance plus ouvert et plus participatif à l’échelle locale. Ce projet d’innovation démocratique cherche à incarner et représenter graphiquement un « système démocratique » pour créer les opportunités favorables à l’engagement citoyen dans la vie publique.

Représenter les circuits de décision et d’action publique

Comment représenter et incarner graphiquement les circuits de décision d’une collectivité territoriale à l’échelle locale ? Armel Le Coz, co-fondateur de Démocratie Ouverte, revient sur l’usage des schémas comme manière de matérialiser et rendre concret des objets complexes et abstraits.